CONDITIONS DE LOCATION
DE TABLEAUX
La location d’œuvres d’art originales, uniques et véritables
œuvres artistiques pour sociétés, administrations et
particuliers.
Osez la Location de Toiles avec
Florence
atelier.
La location
des œuvres est établie aux conditions du devis accepté par le
client pour un prix et une durée initiale précisée dans le
devis. Elle prend effet à la date de livraison des œuvres qui
fait l’objet d’un bon de livraison accepté par le client. La
location est formalisée par un contrat qui définit les modalités
pratiques.
La location
est reconductible par tacite reconduction pour une durée
standard de 3 mois sauf disposition différente souhaitée par le
client et formalisée avec Florence Atelier. Le client peut
interrompre son contrat pour une ou plusieurs œuvres avec un
préavis d’un mois.
A tout moment
le client peut demander le changement d’une ou plusieurs œuvres.
Ceci fera l’objet d’un avenant au contrat par mise à jour du
devis en fonction des nouvelles œuvres, acceptées par le client,
d’un nouveau bon de commande, puis de livraison.
Les œuvres
sont assurées tous risques par Florence Atelier lors de leur
présence chez le client. Une attestation est remise au client
lors de la livraison. Si le client souhaite les déplacer sur un
autre site, il doit en informer au préalable.
Le paiement
des locations s’effectue tous les mois.
Florence
Atelier se réserve le droit de modifier les conditions générales
et en informera ses clients par courrier.
Le prix de
l’œuvre est fixé au départ de la location (référentiel des
œuvres livrées) et constitue la référence durant toute la durée
de la location.
Une caution
est demandée à la livraison des oeuvres, correspondant à 3 mois
de loyer.
Toutes les
œuvres sont réservées au titre du droit d’auteur ainsi qu’au
titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier.
L’artiste reste titulaire des droits d’auteur sur sa création,
au sens de la loi française. Sous réserves de dispositions
différentes, seule est permise l’utilisation pour un usage
privé.
Les œuvres que
vous louez sont de qualité, réalisez selon vos attentes et
choix ; une réalisation sur mesure et originale.
Deux critères
rentrent en compte dans le calcul de la prestation : la valeur
de l’œuvre, le nombre d’œuvres et la durée de location. Afin de
proposer des tarifs très compétitifs, nous prenons comme
référence la valeur initiale d’achat de l’œuvre d’art. Ce loyer
mensuel est fixé à 5% du prix de vente de l’œuvre, sous toutes
ses techniques.
Les œuvres
sont réalisées selon vos souhaits (dimensions maxi 100 X 100, et
sur devis pour des formats plus grands), livraison et
installation initiales (cimaises non comprises), changement des
œuvres à votre choix, assurance tous risques des œuvres
installées.
Engagement sur
12 mois minimum.
TVA non
applicable, article 293 B du CGI.
UTILISEZ L’ART POUR VEHICULER VOS VALEURS ET VOTRE ESPRIT D’ENTREPRISE.
Les œuvres en location sont aussi à vendre.
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